Municipalité

SOMMAIRE DE LA PAGE

1- Conseil Municipal

2- Infos diverses

3- Location de salle

4- CR des Conseils Municipaux

5- Arrêtés règlementaires

1- CONSEIL MUNICIPAL

Liste des Conseillers Municipaux:

Maire: Guillaume LOPEZ

1er Adjoint: Stéphane LOPEZ

2ème Adjoint: Valérie MARTINEZ

3ème Adjoint: Jean GARDIN

Conseillers Municipaux:

Nicoleta ALEXOAEI NICULAI

Camille BARBE

Rémi BERDIE

Laetitia BRUSSEE MAUNET

Michael CAUX

Julie GARCIA LACOSTE

Thomas JOURET

Alexandre MAUNET

Thierry SIMON

Steve WYREMSKI

2- INFOS DIVERSES

FRANCE SERVICES

Pour vous aider dans vos démarches administratives du quotidien (emploi, logement, santé, justice, retraite, permis, certificat d’immatriculation…) France Services tient une permanence mensuelle à la Mairie les 2e et 4e jeudis du mois de 13h45 à 16h30 dans la salle du conseil.

Avec ou sans rendez-vous, par téléphone au 05.61.68.13.02 ou 07.60.77.12.01 ou bien par mail à: mirepoix@franceservices.gouv.fr

PLANNING ITINERANCE 2024

Commission de Contrôle des listes électorales

Arrêté préfectoral portant nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales dans les communes de l’arrondissement de Pamiers . AP_Designation_com_controle_31_janvier_2024_pour_mairies_annexes

Sirènes d’alerte

Test mensuel (le 1er mercredi du mois à 12h00): Sireène pendant 1min 1s (son modulé)

Objets Trouvés

Pour déposer ou retrouver un objet perdu, vous pouvez vous adresser à la Mairie aux heures d’ouvertures du secrétariat (en première page du site) ou en appelant au 05.61.01.11.13. Les cartes d’identité, permis de conduire,passeport sont renvoyés à la Préfecture qui les a établis ou aux propriétaire si ses coordonnées son retrouvées. Les objets non réclamés au bout d’un an sont détruits ou donnés à différents organismes.

3- LOCATION DE SALLE

Le Conseil Municipal souhaite que les salles soient prêtées à titre gracieux aux habitants du village ainsi qu’au associations qui sont domiciliées sur la commune ou qui proposent des animations pour la Commune, deux chèques de caution seront demandés avant chaque location pour les particuliers.

Pour les personnes extérieures au village (particuliers), un règlement de 50,00€ sera demandé par chèque, ainsi que deux chèques de caution comme indiqué précédemment.

Pour les personnes extérieures au village (professionnels ou associations) une participation de 20€ mensuel sera demandée .

Les demandes doivent être adressées directement au secrétariat de Mairie durant les horaires d’ouvertures habituelles.

Le planning des réservations est tenu à jour, salle par salle et centralisé en Mairie. Il contient l’exhaustivité des réservations, y compris celles concernant les utilisations répétitives (cours, séances ou réunions hebdomadaires…).

La réservation n’est effective qu’à réception par le secrétariat de la fiche « LOCATION DE LA SALLE COMMUNALE » complétée et signées par le locataire avec une photocopie d’un justificatif de domicile pour un particulier et une pièce d’identité, sous réserve de la disposition suivante :

La commune se réserve le droit d’utiliser prioritairement ces salles pour ses manifestations propres. Elle se réserve également le droit de déplacer une réservation et s’engage à en informer le locataire au moins 7 jours avant et essaiera de lui fournir une solution alternative

Règlement Intérieur et demande de location

DE_032_2024 Contrat de location de la salle des fêtes-refuge et salle du conseil

4- CR DES CONSEILS MUNICIPAUX

Compte rendu CM 21 mai 2024

Compte rendu CM 11 avril 2024

Compte rendu CM 3 avril 2024

Compte rendu CM 28 février 2024

Compte rendu CM 15 janvier 2024

5- ARRÊTÉS REGLEMENTAIRES

AR_020_2024 portant reglementation de la Circulation Route de Léran – branchement TRIGUERO

AR_019_2024 portant arrêté de police de circulation D620 Réalisation d’un enduit bicouche

AR_018_2024 portant acte constitutif d’une régie de recettes